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La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) a vu le jour en 1926. On la connait également sous le nom de taxe poubelle. Elle permet de contribuer aux dépenses liées à ce service.
Selon la commune, la taxe poubelle peut aussi prendre la forme de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM). Malheureusement pour les Français qui payent la TEOM, celle-ci va encore augmenter dans 17 villes.
Qu’est-ce que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ?
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est un impôt local que les propriétaires payent. Il sert, comme son nom l’indique, à financer la collecte des déchets des ménages.
La taxe poubelle (TEOM) figure dans l’avis d’imposition à la taxe foncière. On la retrouve ainsi sous le nom de « Taxe ordures ménagères ».
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Comme l’indique le site de Service Public, la taxe poubelle (TEOM) concerne les personnes qui occupent le logement dont elles sont propriétaires. Elle concerna aussi celles qui louent le logement dont elles sont propriétaires.
Si vous êtes locataire, il se peut alors que le propriétaire récupère cette taxe au titre des charges locatives.
Comment la taxe poubelle est-elle calculée ?
Selon le site Service Public, « la TEOM (taxe poubelle) est calculée sur la même base que la taxe foncière. C’est-à-dire la moitié de la valeur locative cadastrale de la propriété ».
L’administration définit la « valeur locative cadastrale », comme étant le « loyer annuel que la propriété pourrait produire si elle était louée. Sert de base de calcul aux impôts directs locaux. Taxe d’habitation sur les résidences secondaires, taxe foncière, cotisation foncière des entreprises (CFE) ».
« Le montant de la taxe est égal à la base retenue multipliée par le taux fixé par la collectivité. Des frais de gestion de la fiscalité locale s’ajoutent au montant de la taxe », ajoute alors le site.
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Service Public précise aussi que la commune peut « fixer un montant maximum à cette taxe ». Il « doit être d’au moins 2 fois le montant de la valeur locative moyenne des logements de la commune ».
Cette taxe poubelle peut aussi varier en fonction de la quantité de déchets produits, mais aussi de leur nature.
Augmentation de la TEOM en 2023
Selon une étude que le cabinet FSL, spécialisé en finances locales, a menée, sur 192 villes de plus de 40 000 habitants, les taux de la TEOM évoluent.
Ainsi, en 2023, le cabinet a relevé une augmentation de 2,2% par rapport à l’année 2022.
Dans 17 villes françaises, les habitants subiront alors ces hausses
Voici de quelles villes il s’agit :
– Le Blanc-Mesnil, Seine-Saint-Denis (11,3%)
– Amiens, Somme (11,7%)
– Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis (12,1%)
– Vannes, Morbihan (13,7%)
– Arras, Pas-de-Calais (14,8%)
– Choisy-le-Roi, Val-de-Marne (15,9%)
– Montauban, Tarn-et-Garonne (17,6%)
– Evreux, Eure (18,4%)
– Nice, Alpes-Maritimes (23,6%)
– Cagnes-sur-Mer, Alpes-Maritimes (23,6%)
– Istres, Bouches-du-Rhône (27,3%)
– Cholet, Maine-et-Loire (27,3%)
– Vitrolles, Bouches-du-Rhône (32,1%)
– Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône (32,1%)
– Tremblay-en-France, Seine-Saint-Denis (40,6%)
– Sevran, Seine-Saint-Denis (40,6%)
– Ivry-sur-Seine, Val-de-Marne (44,3%)
Taxe poubelle : Hausse des prix du carburant et le coût du gaz
Selon franceinfo, l’augmentation de la taxe poubelle pourrait s’expliquer de plusieurs manières. Notamment « par la hausse des prix du carburant » qui permet donc d’alimenter les véhicules qui transportent les déchets.
Aussi, « le coût du gaz et de l’électricité utilisés pour traiter les déchets ».
Le président d’Amiens Métropole, Alain Gest, a expliqué à nos confrères de France Bleu, que, cette année, le budget est « difficile ». « Du jamais vu depuis le début de ma carrière politique », a-t-il alors ajouté.
« Il y a une augmentation de la taxe des activités polluantes, taxe de l’Etat. En 2023, on est à 25 euros la tonne. On sera à 65 euros en 2025. Donc tout ce que nous rejetons comme déchets ultimes sont stockés dans un centre d’enfouissement à Boves. Et nous sommes facturés de plus en plus cher », a-t-il alors précisé.
