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La taxe foncière, qui pèse lourdement sur le budget des propriétaires, devrait connaître une nouvelle hausse en 2023, selon les projections de l’Observatoire des taxes foncières. Face à cela, il existe un moyen efficace de diminuer le montant de cet impôt local : la rénovation énergétique. En effet, ces travaux peuvent permettre de bénéficier d’une exonération partielle ou totale de la taxe foncière, sous certaines conditions. On vous dit tout cet article.
Taxe foncière : économisez jusqu’à 1 275 euros
Rénover son logement pour payer moins d’impôts, c’est possible dans 53 communes françaises. C’est ce que révèle Effy. Par ailleurs, cet acteur majeur dans le domaine de la rénovation énergétique a calculé qu’une telle opération permettrait d’économiser en moyenne 1 275 euros sur la taxe foncière.
« Dans toute la France, des communes ont déjà choisi de permettre aux propriétaires de réduire leurs impôts s’ils réalisent des travaux de rénovation énergétique dans leur logement », affirme Audrey Zermati, directrice stratégique chez Effy.
Ainsi, parmi ces villes, on trouve Paris, Nantes, Caen, Chambéry, etc. En effet, chacune d’elles a instauré une exonération partielle ou totale de la taxe foncière. Cela concerne notamment les propriétaires de biens achevés avant 1989 qui effectuent des rénovations.
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Attention toutefois à ne pas sous-déclarer la surface de son logement, sous peine d’une amende pouvant aller jusqu’à 6 000 euros/m². En outre, sachez qu’il y a d’autres conditions pour jouir de cette réduction sur la taxe foncière.
Quelles sont les conditions et les démarches ?
Pour réduire votre taxe foncière, il faut investir au moins 10 000 euros TTC par logement en rénovation énergétique l’année précédant l’exonération. Mais si les dépenses se répartissent sur trois ans, le seuil passe à 15 000 euros TTC par logement.
Bien sûr, les travaux éligibles sont notamment ceux qui améliorent la performance énergétique du logement. À savoir : l’isolation thermique, le changement de fenêtres ou portes-fenêtres, ou l’installation de systèmes utilisant les énergies renouvelables pour le chauffage ou l’eau chaude.
Cependant, les propriétaires doivent faire leur demande avant le 1er janvier de l’année où ils veulent profiter de l’exonération. Pour ce faire, ils n’ont qu’à se rendre auprès du centre des finances publiques.
Taxe foncière : les estimations des économies
Selon Effy, cette mesure incitative pourrait faire économiser aux Français 1 275 euros en moyenne sur trois ans. Elle viendrait s’ajouter aux dispositifs nationaux existants, tels que MaPrimeRénov’ (une aide financière), Prime Effy (un service d’accompagnement), les éco-prêts à taux zéro (éco-PTZ) et un taux de TVA réduit à 5.5%.
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Effy a calculé le montant des économies potentielles sur la taxe foncière dans plusieurs villes françaises. Cela en prenant en compte les taux d’imposition locaux et la valeur locative moyenne des logements. Voici quelques exemples :
– Paris : 1 080 euros
– Marseille : 1 629 euros
– Grenoble : 1 532 euros
– Lille : 1 188 euros
– Pornichet : 1 286 euros
– Charleville-Mézières : 954 euros
Cette proposition intervient alors que la taxe foncière risque d’augmenter automatiquement pour de nombreux propriétaires. Et ce, en raison de la révision des valeurs locatives cadastrales, qui servent de base au calcul de l’impôt.
Cette révision, qui vise à actualiser les valeurs locatives datant de 1970, pourrait entraîner une hausse de la taxe foncière. Cela pourrait advenir même sans changement des taux d’imposition par les collectivités locales.
Ce qui pourrait inciter les propriétaires à investir dans la rénovation énergétique. Effectivement, cela permet non seulement de réduire les factures de chauffage, mais aussi de lutter contre le changement climatique.
